Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 22 novembre 2025

1. Introduction

Bienvenue sur QNACODE. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant le service, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

2. Utilisation de nos Services

Vous devez suivre toutes les politiques mises à votre disposition dans le cadre des Services. N'utilisez pas nos Services de manière abusive. Par exemple, n'interférez pas avec nos Services et ne tentez pas d'y accéder en utilisant une méthode autre que l'interface et les instructions que nous fournissons.

3. Votre Compte QNACODE

Pour utiliser certains de nos Services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de la protection de votre compte, alors utilisez un mot de passe fort et limitez son utilisation à ce compte. Nous ne pouvons pas et ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre manquement à cette obligation de sécurité.

4. Contenu et Propriété Intellectuelle

Le Service et son contenu original, ses caractéristiques et ses fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de QNACODE et de ses concédants de licence.

5. Modifications des Services

Nous changeons et améliorons constamment nos Services. Nous pouvons ajouter ou supprimer des fonctionnalités ou des caractéristiques, et nous pouvons suspendre ou arrêter un Service complètement.

6. Limitation de Responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, QNACODE, SES FILIALES, EMPLOYÉS ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF, OU DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, QU'ILS SOIENT ENCOURUS DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT.

7. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à contact@qnacode.com.